Demande d’organisation d’une manifestation

Demande d’organisation d’une manifestation

Vous souhaitez organiser une manifestation ? Un dossier unique de demande d’organisation de manifestation, indispensable à l’organisation de tout événement à Fréjus est à votre disposition. Ce dossier permet de traiter vos demandes au plus près de vos attentes, il...
Ventes en liquidation des stocks

Ventes en liquidation des stocks

Une liquidation est une opération commerciale réglementée pendant laquelle un commerçant peut déstocker des marchandises en annonçant des réductions de prix. Quelle est la durée maximale pendant laquelle un commerçant peut déstocker des marchandises ? Quelles sont les...
Ventes au déballage

Ventes au déballage

1 – Définition La vente au déballage, est une vente de marchandises effectuée, quelle que soit la surface occupée, dans des locaux ou sur des emplacements non destinés à la vente au public de ces marchandises (gymnases, places publiques, parkings, hôtels, etc.) ainsi...
Demande de certificats

Demande de certificats

Toute la commune est concernée par le « risque termites » ! Le Préfet n’a pas pris d’arrêté concernant les mérules. Formulaire de demande Quel est la nature de votre demande ?*Demande de certificat d'alignementDemande de certificat de non-périlDemande de numérotation...
Notices et informations

Notices et informations

Des notices pour des formalités simplifiées ! Des notices informatives faciliteront vos démarches dans les domaines administratifs, culturels, éducatifs et sportifs. Inscriptions aux stages sportifs, aux écoles municipales de sport, aux ateliers 12-25 ans, au Club ado...
Etat-civil

Etat-civil

Démarches en ligne Pour effectuer vos démarches d’État civil en ligne, rendez-vous sur le site...
Inscription sur les listes électorales

Inscription sur les listes électorales

Les élections régionales et départementales sont prévues au mois de juin 2021. Pour voter à ces élections, vous pouvez vous inscrire toute l’année : en ligne sur demarches.interieur.gouv.fr par courrier au service Élections de l’Hôtel de ville ou dans les mairies...
Carte nationale d’identité – Passeport

Carte nationale d’identité – Passeport

1 – Réaliser une pré-demande en ligne Pour obtenir (ou renouveler) une carte nationale d’identité ou un passeport biométrique, il faut tout d’ abord réaliser une pré-demande en ligne sur le site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (service-public.fr). Pour...
Accueil du nouvel arrivant

Accueil du nouvel arrivant

Pascal Pipitone, conseiller municipal délégué à l’accueil du nouvel arrivant, reçoit les nouveaux habitants les premier et troisième mardis du mois (hors jours fériés) sur RDV à l’Hôtel de Ville, salle de la Chapelle. Sur inscription préalable auprès du service des...