Rapports et conclusions du commissaire enquêteur

Rapports et conclusions du commissaire enquêteur

Documents en téléchargement Enquête publique portant sur la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) 2019 Enquête publique portant sur l’élaboration du schéma directeur d’aménagement des eaux pluviales 2019 Enquête SDAEP Élaboration d’un nouveau Schéma Directeur...
Publications légales

Publications légales

Demande d’un permis de construire ayant pour objet la réalisation d’un programme de logements au lieudit « Le Colombier » sur la commune de Fréjus Avis d’information Ouverture d’une participation du public par voie électronique Projet non soumis à enquête...
Les documents d’urbanisme

Les documents d’urbanisme

Plan Local d'Urbanisme Réglements Règlement d’urbanisme Annexe 1 – Constructions patrimoniales du Malpey Annexe 2 – Zones de protection de la tortue Hermann Annexe 3 – Marge de recul de trois mètres le long des cours d’eau Liste des...
Logement

Logement

Le Service Municipal du Logement Le Service Municipal du Logement vous reçoit au 187 rue Jean Jaurès en centre historique de Fréjus (entre le poste de la Police Municipale et la papeterie Charlemagne). Du lundi au vendredi, de 9h00 à 13h00, nous ouvrons au public et...
Affaires foncières et immobilières

Affaires foncières et immobilières

Un service qui s’occupe de la gestion du patrimoine communal bâti L’instructeur foncier a pour mission d’acheter et vendre des biens immobiliers (terrains, bâtiments, voirie…), ainsi que de mener toute autre procédure juridique foncière nécessaire à la réalisation de...
Assainissement

Assainissement

Schéma directeur d’assainissement des eaux pluviales La ville de Fréjus met à votre disposition le schéma directeur d’assainissement des eaux pluviales. Ces documents sont disponibles au téléchargement : SDAEP réponse au cas par cas SDAEP phase 1 SDAEP phase 2 SDAEP...
Campagne de ravalement

Campagne de ravalement

Ville d’art et d’histoire, la préservation et la valorisation du patrimoine sont essentielles à Fréjus. Afin de conserver le cachet unique du cœur historique, la municipalité lance une nouvelle campagne de ravalement d’une ampleur sans précédent à compter de septembre...
Approbation du nouveau Règlement Local de Publicité de Fréjus

Approbation du nouveau Règlement Local de Publicité de Fréjus

Par délibération n°206 du 26 novembre 2020, le conseil municipal a approuvé le nouveau Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune de Fréjus (83600). La délibération est affichée au rez-de-chaussée de l’Hôtel de Ville – Place Formigé – 83600 FREJUS dans l’espace...