Les documents d’urbanisme

Plan Local d'Urbanisme
Réglements

Règlement d’urbanisme

Annexe 1 – Constructions patrimoniales du Malpey

Annexe 2 – Zones de protection de la tortue Hermann

Annexe 3 – Marge de recul de trois mètres le long des cours d’eau

Liste des Emplacements Réservés (ER)

Plans de zonages

Localisation des plans de zonages

Z0 Saint-Aygulf à Fréjus Nord

Z1 Centre Urbain – La Plaine

Z2 Centre Urbain

Z3 Saint-Aygulf Villepey

Z4 Valescure La Tour de Mare

Z5 Capitou La Lègue

Z6 Fréjus Nord-Ouest

Z7 Fréjus Nord-Est

Z8 Saint-Jean de l’Estérel

Plans de gabarits

Localisation des plans de gabarits

G1 Saint-Aygulf

G2 Centre et Port-Fréjus

G2Bis Fréjus-Plage

G2Ter Port-Fréjus

G3 Fréjus Centre Nord – Colombiers

G3Bis Fréjus – Paradis

G4 Caïs – Capitou

G5 Gonfaron – Gargalon – Darboussières – Combe de Rome

G6 Saint-Jean de l’Estérel

OAP

OAP règlement

OAP n°1 Boulevard de la Mer et Base

OAP n°2 Les Sables

Autres pièces principales

Avis CDNPS 83

Délibération n°1484 arrêt du projet de PLU

Délibérations afférentes à la procédure

DCM – Délibération n° 1734 – Séance du 4 juillet 2019 Approuvant le PLU

TOME 1 – Diagnostic et État Initial de l’Environnement

TOME 2 – Justification des choix

TOME 3 – Évaluation des incidences sur l’environnement

TOME 4 – Résumé Non Technique

PADD

Bilan concertation publique

Annexes du PLU

Plan des annexes complémentaires (Estérel)

Plan des annexes complémentaires

Voies bruyantes

Arrêté préfectoral 01-08-2014 (portant révision du classement sonore des structures de transport terrestres des routes RD du département du var)

Carte voies bruyantes (sud)

Carte voies bruyantes (nord)

Règlement Local de Publicité : Version finale Tome 1

Règlement Local de Publicité : Version finale Tome 2

Règlement Local de Publicité : Version finale Tome 3

Règlement Local de Publicité : arrêté municipal portant annexion du RLP

Règlement Local de Publicité : Arrêté portant modification du RLP

Délibération de l’approbation du Règlement Local de Publicité

Plan des ZAC et PUP en vigueur

Liste des ZAC conservées

Liste des lotissements ayant conservés leurs règles

Plan du DPU commercial

Plan des périmètres de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité

Plan DPU simple

Délibération DPU simple

Plan DPU renforcé

Délibération DPU renforcé

Arrêté municipal – mise à jour DPU

Secteurs soumis à autorisation de défrichement (Estérel)

Secteurs soumis à autorisation de défrichement ou débroussaillement

Secteurs soumis à autorisation de défricher

Autres servitudes et annexes
Servitudes

Plan des servitudes d’utilité publique

Liste des servitudes d’utilité publique

Sites archéologiques

Arrêtés municipal et préfectoral – Canalisations de gaz

Plan des canalisations de gaz

Cartographie des retraits – gonflements d’argiles

Porté à connaissance Retraits gonflements des argiles

Synthèse – Retrait gonflements des argiles

Plan transport de matières dangereuses et risque industriel

Aléa mouvements de terrain, rupture de barrage et risque sismique

Annexe sanitaire

Notice des Annexes sanitaires

Plans du réseau d’adduction d’eau potable avec bornes hydrantes

Plans du réseau d’adduction d’eau potable

Plan du réseau d’adduction d’eau potable (Estérel)

Plans du réseau d’adduction d’eau potable avec bornes hydrantes (Estérel)

Plan du réseau d’assainissement

Plan du réseau d’assainissement (Estérel)

Notice provisoire du zonage d’assainissement

Décision n° CE-2018-1934 de la Mission Régionale d’Autorité environnementale après examen au cas par cas sur la création du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Fréjus (83)

Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales – Recueil de données et état des lieux

Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales – Diagnostic hydraulique

Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales – Propositions d’aménagements

Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales – Zonage pluvial

Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales – Résumé non technique

Schéma Directeur d’Assainissement des Eaux Pluviales – Plan de secteur – Bassins versant central